Mentions Légales

Conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les responsables du présent site internet www.labellebouse.fr sont :

Éditeur du Site :

  • SAS LA BELLE BOUSE, Numéro de SIRET : 84366178600015
  • Responsable éditorial : Sophie ANAF
  • 38 rue de Brest, 69002 LYON
  • Téléphone : +336 84 23 41 02
  • Email : labellebouse@gmail.com
  • Site Web : www.labellebouse.fr

Hébergement :

Le site www.labellebouse.fr est hébergé par :

  • Dénomination sociale : OVH
  • Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX – France

Pour contacter cet hébergeur, rendez-vous à l’adresse http://www.ovh.com/fr/support/

Conditions d’utilisation :

Ce site (www.labellebouse.fr) est proposé en différents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, etc…) pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable. Nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Internet explorer, Safari, Firefox, Google Chrome, etc…

Services fournis :

L’ensemble des activités de la société ainsi que ses informations sont présentés sur notre site www.labellebouse.fr.

SAS LA BELLE BOUSE met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet.

SAS LA BELLE BOUSE fait ses meilleurs efforts pour vérifier les informations fournies, mais n’engagera pas sa responsabilité en cas d’omissions, d’erreurs, d’inexactitudes ou de carences qui peuvent y figurer.

SAS LA BELLE BOUSE peut faire évoluer toutes les informations qui figurent sur le site www.labellebouse.fr à tout moment, et n’est tenu d’aucune obligation de résultat au titre de celles-ci.

Avant d’utiliser toute information, l’utilisateur doit procéder à toutes les vérifications d’usage.

Cookies :

Le site www.labellebouse.fr peut-être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez.

Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations . Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.

Liens hypertextes : 

Les sites internet de peuvent offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. SAS LA BELLE BOUSE ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet.

SAS LA BELLE BOUSE ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.

SAS LA BELLE BOUSE se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

 

Limitation contractuelles sur les données :

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l’année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions.

Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par courriel, à l’adresse labellebouse@gmail.com, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de SAS LA BELLE BOUSE.

Propriété intellectuelle :

Tout le contenu du présent site www.labellebouse.fr, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

 

Litiges :

Les présentes conditions du site www.labellebouse.fr sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.